CONSEIL MUNICIPAL


prochaine réunion du Conseil Municipal le

SAMEDI 15 DECEMBRE 2018 à 09h30 en Mairie

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du vendredi 21 septembre 2018
  2. Sortie de la commune du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la télédistribution
  3. Schéma de mutualisation de la Communauté Urbaine de Dunkerque – Proposition d’adhésion à un groupement de commandes
  4. Schéma de mutualisation de la Communauté Urbaine de Dunkerque – Proposition d’adhésion au service commun de médecine préventive
  5. Accès aux écoliers aux équipements publics communautaires à vocation pédagogique
  6. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature avec le Conseil Départemental du Nord d’une convention relative à l’entretien du domaine public départemental en matière de signalisation horizontale
  7. Renouvellement de bail à ferme
  8. Questions diverses