Conseil municipal du 17 juin 2016


I – COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2016

 Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2016.

 

II – TRAVAUX

Rue de la Petite Chapelle :

Les travaux d’assainissement se sont achevés. Les travaux d’effacement des réseaux ont été programmés jusqu’au 29 juillet 2016.

Les travaux de renouvellement de l’éclairage public devraient démarrer le 20 juin pour s’achever au 28 octobre 2016.

Micro-crèche « Les Ch’tis Bouts à Cath pattes »

Les travaux sont terminés. Le local a été entièrement rénové. Les locaux ont été déclarés conformes aux normes de la petite enfance et sont ouverts depuis le 1er juin. Une demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Départemental du Nord a été déposée suite aux travaux d’investissement.

Salle des Sports

Le club des aînés a demandé l’extension des pistes de pétanque.

 

III  – ENSEIGNEMENT – NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) – ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

Vie scolaire

Le concours de poésies s’est tenu samedi 18 mai à l’école, organisé par les DDEN.

La Fête de l’école s’est déroulée le 11 juin dernier organisée et animée par l’Association des Parents d’Élèves.

Les élèves de Minster ont rendu visite aux élèves du Groupe Scolaire VERIEPE-FERRY le 10 juin 2016.

La remise des prix aura lieu le jeudi 30 juin dans chaque classe de l’école primaire.

Projets pour la rentrée de septembre 2016

Madame la Directrice reçoit actuellement les inscriptions. Elle a fait part de ses projets pour la rentrée de septembre : mettre en place un conseil des enfants, prévoir du matériel pour une classe complète, acheter 4 ou 5 kits de jeux et remplacer le train situé dans la cour de la maternelle par un autre train avec un projet d’ameublement de la cour de récréation.

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires)

La Communauté Urbaine a décidé de proposer des ateliers linguistiques pour les enfants pendant les temps d’activités périscolaires. Après une année d’expérimentation sur trois communes, il a été décidé d’étendre ce dispositif à toute l’agglomération.

Deux axes sont retenus pour le développement des ateliers pris en charge par la Communauté Urbaine :

– Poursuivre le partenariat avec la Maison de l’Europe pour étendre progressivement son action de sensibilisation pour les enfants de niveau CE2, CM1 et CM2.

– Développer la sensibilisation pour les enfants de niveau de grande section maternelle en proposant la possiilité d’un atelier par semaine en temps périscolaire pendant toute l’année scolaire.

Le développement de ces ateliers suppose de constituer un important « vivier » d’intervenants. Ainsi, la CUD lance un appel à candidatures vers la population pour compléter les effectifs des étudiants déjà mobilisés pendant l’expérimentation.

L’expérimentation a montré la variété des temps périscolaires dans les communes. Aussi, afin de respecter l’organisation propre à chacune d’elles, il est prévu que ce seront les communes qui planifieront leurs ateliers et recruteront leurs intervenants. Pour sa part, la CUD participera à l’animation du « vivier» d’intervenants et remboursera aux communes le coût des interventions dans la limite de 25,00 € par heure.

RAM (Relais d’Assistantes Maternelles)

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, après renseignements et avis reçus auprès des Services de la CAF, de résilier la convention avec le relais d’assistantes maternelles de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre compte tenu de l’augmentation importante du montant de la participation communale.

ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

Il fonctionnera du 6 juillet au 26 août. Les inscriptions sont closes. 13 animateurs ont été recrutés pour la session de juillet et 14 pour celle d’août.

 

IV – CULTURE

Comité de jumelage

Les échanges avec Minster ont été très enrichissants. cette année : beaucoup de participations d’un côté comme de l’autre.

Les prochaines rencontres auront lieu à Minster   le 19 juin pour la cérémonie anniversaire du jumelage puis le 16 juillet pour le Flower Show.

Culture

– Un concert : “Le voyage de la guitare” par le Concert d’Astrée est programmé le mardi 04 avril 2017.

– Représentation de cinq pièces en un acte «Si Sacha Guitry m’était conté » par THEADRA, le dimanche 9 octobre.

Médiathèque

« Tout beau, tout neuf » sur le site des Balises

Une page « nouveautés » existe à présent sur le site des Balises. Elle est accessible à partir de la page d’accueil. Celle-ci permet de réserver des documents tout neufs très facilement en quelques clics !

Une page de ressources numériques, « Les Balises numériques », est proposée en ligne gratuitement ! Grâce à Orthodidacte ou Onlineformapro, il est possible de perfectionner son orthographe ou apprendre à mieux utiliser son ordinateur.

Orthodidacte est une plateforme en ligne pour la remise à nouveau, le perfectionnement ou l’apprentissage de l’écrit de la langue française. Cette plateforme propose un parcours d’apprentissage personnalisé, adapté à son niveau avec des cours, des exercices, des jeux…

Onlineformapro est une plateforme d’apprentissage en ligne. Elle couvre un ensemble de domaines très variés : maîtrise de la suite Microsoft Office 2013, des bases de l’informatique, savoirs de base en mathématiques et en français, entraînement cognitif….

 

V – SOCIAL

Portage des repas à domicile :

La Communauté de Communes des Hauts de Flandre vient de nous informer par courrier en date du 20 mai 2016 de la cessation de la distribution des repas à domicile à compter du 29 juillet 2016. La seule explication apportée par la CCHF est qu’elle ne sera plus en mesure de livrer les repas dans les communes hors CCHF.

Il est proposé de prendre contact avec les Centres Communaux d’Action Sociale de Cappelle-la-Grande, Dunkerque, voire de Spycker, et de conclure une nouvelle convention, ou de mettre en place un nouveau dispositif, afin que le Service de livraison de repas à domicile pour les personnes âgées puisse reprendre.

 

VI – FETES

-La ducasse organisée par le Comité des Fêtes aura lieu le dimanche 26 juin 2016 .

Programme :

A 11 h : Défilé des Majorettes Municipales « Les Alizées » et de l’Harmonie Batterie Municipale.

A 12 h à la Salle des Fêtes : Concert Apéritif, suivi d’un repas animé par Frédéric DANQUOINS

A 15 h 30 : Spectacle gratuit avec les chanteurs Nohémie Nko, Steve Mounson et Johnny Franck (chante Johnny Hallyday)

De 18 h 30 à 23 h 00 : Soirée dansante Années 80, avec Frédéric DANQUOINS, avec possibilité de se restaurer et durant la soirée : tombola

A 23 h 00 : Feu d’artifice, Plaine d’Aventures

Attractions foraines, toute la journée, rue des Écoles.

Comme chaque année, trois tickets de manège seront offerts aux enfants de l’école, ainsi qu’aux enfants scolarisés à l’extérieur de la Commune jusqu’en CM2.

– La réunion pour le planning des salles aura lieu le 29 juin 2016 à 18 heures. A la suite de celle-ci sera offert le pot d’amitié.

– La remise des diplômes pour l’école de Musique aura lieu le 30 juin à 19 h à l’Espace Michel Berger.

– Le personnel enseignant sera reçu en mairie le 5 juillet à 16 heures.

– La Cérémonie du 14 juillet 2016 aura lieu à 09 h 30 avec la participation de l’Harmonie Municipale Batterie (H.B.M.).

– Le voyage des ados est prévu le mercredi 24 août 2016 pour les jeunes nés en 1998, 1999, 2000, 2001 et 2002.

 

VII – JURY CRIMINEL

Comme chaque année, le conseil municipal est amené à procéder publiquement, à partir de la liste électorale, au tirage au sort de six personnes âgées de plus de 23 ans au cours de l’année 2016, qui seront inscrites dans la liste préparatoire des jurés appelés à figurer sur la liste du jury criminel pour l’année 2017.

Sont tirés au sort :

– Mme Mylène ALIPS,

– M. Paul NORMAND,

– Mme Francine VANDENBON,

– Mme Béatrice HUTSEBAUT,

– Mme Evelyne PIT,

– Mme Denise POLLET.

 

VIII – TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIERE D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Le Conseil municipal décide à l’unanimité l’extension des compétences de la Communauté Urbaine de Dunkerque à la réhabilitation du stade TRIBUT, équipement sportif d’intérêt communautaire, suivant le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées, et autorise Monsieur le Maire à engager les démarches nécessaires à ce transfert de compétences.

 

IX – QUESTIONS DIVERSES

Transport scolaire

Le Département du Nord finance, sous certaines conditions d’éligibilité, le transport des scolaires (primaires, collégiens et lycéens), ayant des déplacements interurbains à réaliser pour se rendre à leur établissement scolaire.

Cette politique volontariste a, par délégation des Autorités Organisatrices des Transports Urbains (AOTU), également été appliquée, depuis 1984, au sein du ressort territorial de ces dernières.

Suite à une redéfinition de la politique des transports, le Département a décidé de restituer en 2012 la prise en charge des lycéens domiciliés et scolarisés dans les périmètres de transports urbains aux autorités compétentes. Les élèves concernés relèvent, depuis, des dispositions définies en la matière par chacune d’entre elles.

Dans un souci de cohérence et de simplification des relations des usagers avec les collectivités, le Conseil départemental du Nord a décidé, par délibération du 12 avril dernier, de restituer aux AOTU leur compétence d’organisation et le financement des déplacements des élèves, essentiellement collégiens, domiciliés et scolarisés au sein d’un même périmètre relèveront, à compter de septembre 2016, des modalités déterminées par chacune des entités compétentes.

Aussi, compte tenu de ces éléments, le financement du transport des élèves de la commune d’Armbouts-Cappel scolarisés dans les écoles et collèges situés au sein de la Communauté Urbaine de Dunkerque Grand Littoral (CUD) ne sera plus assuré, à compter de septembre 2016 par le Département du Nord.

La prise en charge du transport des élèves concernés relèvera désormais des dispositions que prendra la CUD.

Le Conseil Communautaire, lors de sa séance du 16 juin 2016, vient de décider la prise en charge financière des transports scolaires.

Les modalités d’organisation et de financement du transport des élèves et étudiants en situation de handicap restent, en revanche, inchangées.

Remplacement et nomination au sein des commissions municipales

Suite à la démission de Madame Véronique FAUVARQUE, Monsieur Daniel DECHERF, conseiller municipal, est désigné membre des commissions municipales «Finances – Travaux – Espaces Verts» et « Enseignement – NAP – Culture avec Comité de jumelage – Action Sociale» et administrateur au CCASS.

Modification du tableau du Conseil Municipal

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Christophe POTVIN conseiller municipal élu sur la liste : « Ensemble, Acteurs de demain », a présenté sa démission en date du 13 juin 2016 . Conformément aux règles édictées à l’article L.270 du Code électoral « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. »

Madame Nicole ALIPS est donc appelée à remplacer Monsieur Christophe POTVIN au sein du Conseil Municipal.

En conséquence, Madame Nicole ALIPS est installée dans ses fonctions de conseillère municipale.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 50.